Conditions d’utilisation

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Qui sommes-nous ? Nous sommes Goodiebox ApS, une société danoise enregistrée à Copenhague à l’adresse suivante : Artillerivej 86, 5., 2300, sous l’identifiant CVR n° 34 08 72 88 (ci-après « Goodiebox », « nous », « notre », «  nos », y compris nos filiales, sociétés mères et/ou sœurs). 

Les termes : En fonction de votre localisation, vous atterrissez sur différents sous-domaines de notre site Web ou de notre  “boutique en ligne”, tous exploités par Goodiebox. Ces conditions générales (les « Conditions ») s’appliquent à toutes interactions, que vous souhaitiez utiliser notre site Web, vous abonner à l’un de nos services, ou acheter  un de nos produits (collectivement, nos « Abonnements » ou « Produits »).  

Merci de bien vouloir noter que : avant de passer commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté de respecter les présentes Conditions. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous écrire à hello@goodiebox.fr ou hello@mygoodiebox.be. Il est important que vous compreniez ces Conditions, car elles visent à vous protéger en tant que consommateur ; en cas de désaccord, vous ne pouvez ni consulter notre site Web ni commander nos Abonnements ou Produits. Les offres disponibles sur nos sites Web et sur nos boutiques en ligne s'adressent exclusivement aux consommateurs pour leur usage personnel et qui n’achètent pas dans un but commercial et/ou professionnel d’achat-revente.

Modifications des Conditions : Vous êtes lié par les Conditions qui s’appliquent au moment où vous passez commande de  nos Produits ou vous vous abonnez. Il peut arriver que nous modifiions nos Conditions, et nous publions généralement la mise à jour directement sur notre site Web, et celle-ci s’applique alors instantanément. Si la modification est d’ordre matériel et significative, nous vous en informerons au préalable et  vous disposerez alors d’un délai minimal de quatorze (14) jours à compter de l’envoi de la notification pour vous y opposer  par e-mail (en conséquence de quoi tout Abonnement actif devra être annulé et vous ne serez pas en mesure de commander nos Produits en ligne).

1. Votre contrat avec Goodiebox

1.1. Démarrer un Abonnement ou commander un Produit sur la boutique en ligne 

Vous devez être majeur pour commander un Produit ou vous abonner. Vous n’avez le droit de posséder qu’un seul compte  membre (et pouvez avoir plusieurs types d’Abonnements liés à un même compte). En cas de soupçons de notre part, nous nous réservons le droit de vérifier et, le cas échéant, suspendre tout compte supplémentaire. Une fois votre Abonnement  ou Produit commandé, vous recevrez un e-mail de confirmation à l’adresse e-mail fournie (l’accord qui nous lie commence à réception de cette confirmation, ou bien une fois le Produit livré). La présentation des Produits ne constitue pas une offre contraignante pour Goodiebox, mais un catalogue en ligne non contraignant ; l’ajout de Produits dans votre panier n’engage que vous, et Goodiebox se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande.  

Les descriptions, images, références, caractéristiques, contenus, spécifications et prix des Produits décrits sur notre site Web sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis. Sous réserve de stocks disponibles et d’accords  commerciaux avec les marques avec lesquelles nous travaillons, il est possible qu’un Produit devienne indisponible à tout  moment. 

Votre Abonnement reste actif jusqu’à ce qu’il soit résilié ; plus de détails à la section 9.1 ci-dessous.

1.2. Spécificités territoriales de nos sites Web

En fonction de votre géolocalisation, différents produits et services vous seront proposés ; assurez-vous d’atterrir sur le bon  sous-domaine de notre site Web, et n’utilisez pas de VPN ou tout autre moyen pour accéder à la page Web Goodiebox d’un autre pays. Nous nous réservons le droit de rejeter une commande qui ne respecte pas cette section 1.2 (par exemple, si vous vivez au Danemark et que vous essayez de passer commande via notre page Web belge; pour des  raisons logistiques, nous devrons annuler votre commande même après que celle-ci ait été confirmée).

2. Prix et modalités de paiement

2.1. Prix des Abonnements et Produits 

Sauf erreur évidente (y compris toute erreur typographique évidente), les prix sont indiqués sur le site Web, TVA incluse. Tout frais supplémentaire (par exemple toute taxe énergie ou des frais  d'expédition) sont indiqués avant que vous ne procédiez au paiement de votre Abonnement /à votre commande de Produits, ou bien renseigné à l’avance sur votre compte membre (ou “Member Universe”). 

En cas de modification du prix de votre Abonnement, vous serez informé(e)s et disposerez d’un délai minimal de quatorze (14) jours à compter de la réception de la notification par e-mail pour vous y opposer. Tout refus entraînerait la résiliation  de votre Abonnement, sauf si celui-ci est déjà intégralement payé (pour les abonnements prépayés ou avec engagement  l’abonnement prendra fin à l’issue de la période fixée). Goodiebox ne peut être tenu responsable si vos coordonnées électroniques sont inexactes, et si vous n’avez pas reçu de notification préalable ; ou bien si la notification atterrit  dans vos spams. 

Il en va de même en cas de changement concernant d'éventuels frais supplémentaires ; si le tarif de votre Abonnement ou le prix à payer pour votre Produit est impacté par le ou lesdits frais supplémentaires, vous serez informé(e) raisonnablement à l'avance de tout changement afin de pouvoir vous y opposer et, le cas échéant, résilier votre Abonnement ou annuler votre commande. Cela signifie que si vous ne vous êtes pas opposé(e) après avoir été dûment informé(e), Goodiebox sera en droit d’ajouter le ou lesdits frais lors de votre prochaine facturation, et ce jusqu’à ce que vous annuliez votre Abonnement le cas échéant. Goodiebox ne peut être tenu responsable dans le cas où vous auriez fourni des coordonnées inexactes et n’ayez pas été informé(e) à l’avance ; aucun remboursement ne sera possible dans le cas d’espèce. 

Veuillez noter que les prix de nos Abonnements et Produits peuvent varier en fonction des offres choisies. Par exemple, si vous avez deux Abonnements actifs, vous bénéficiez dans certains cas d’un prix spécial ; en cas de résiliation d’un des Abonnements, l’autre Abonnement toujours actif pourra repasser au prix normal et sans promotion particulière. 

2.2. Calendrier des Paiements Réguliers & Calendrier d’intégration (cycles de facturation)

En fonction du type d’Abonnement, vous serez prélevé(e)s à différentes fréquences (les « Paiements Réguliers ») ; par  exemple, mensuellement ou trimestriellement (la “date de facturation”). Lorsque vous vous abonnez, vous acceptez ces Paiements Réguliers jusqu’à ce qu’ils prennent fin suite à l’annulation de votre Abonnement (par vous ou nous), à l’exception des Abonnements à durée déterminée pour lesquels le paiement est effectué de manière intégrale et anticipée. Le premier paiement est dû immédiatement au début de votre Abonnement et, en fonction de la date de votre inscription, les 1 à 3 prochains paiements sont dus conformément à votre plan particulier (votre « Calendrier d'intégration »). Une fois le Calendrier d'intégration passé, votre Abonnement se coordonne sur le Calendrier des Paiements Réguliers selon l'offre que vous avez choisie. Veuillez noter que cela signifie qu'en fonction du moment où vous vous abonnez - et en fonction du type d'Abonnement que vous avez choisi -, vous pouvez avoir des paiements consécutifs au cours des deux premiers mois de votre Abonnement, et les paiements du Calendrier d'intégration peuvent ne pas être aussi réguliers que par la suite. En cas de doute, n'hésitez pas à contacter notre Team Happiness afin qu'elle puisse vous expliquer plus en détails les paiements à venir selon votre situation particulière.

2.3. Méthodes de paiement

Lorsque vous souhaitez vous abonner ou utiliser une carte cadeau, vous devez choisir un moyen de paiement et êtes redirigé(e) vers la page Web du prestataire de paiement. Vous acceptez alors que Goodiebox prélève vos Versements Réguliers en utilisant ce moyen de paiement par définition, à moins que vous le changiez directement via votre espace  membre, et au plus tard un (1) jour avant la date du prélèvement. À titre informatif, veuillez noter qu’en choisissant une  carte bancaire internationale (telle que Visa et/ou Mastercard) comme moyen de paiement, vous acceptez de fait que le montant de votre Versement Régulier soit prélevé et réservé à la date de votre échéancier, et ce jusqu'à l'expédition de votre box. Veuillez noter que Goodiebox n’est pas responsable des conditions établies par les prestataires de paiement tiers, et  nous vous encourageons à vous renseigner avant de sélectionner un type de fournisseur. Si, pour une raison quelconque, votre prélèvement échoue, Goodiebox réserve le droit de réessayer quotidiennement, ou de vous envoyer un lien de paiement par tout moyen (par exemple via email ou SMS). Chaque membre est tenu de modifier, si nécessaire, le mode de paiement choisi pendant la période d’engagement (par exemple, en cas d’expiration de votre carte de paiement ou pour toute autre raison entraînant un échec de paiement). Goodiebox peut faire appel à des prestataires de services tiers (des agences de recouvrement de créances) pour recouvrer toute facture impayée et/ou tout montant dû. Si votre prélèvement a échoué lors du Paiement Régulier et que le prélèvement n’a pu aboutir dans les cinq (5) jours suivants, Goodiebox se réserve le droit de facturer des frais d'expédition supplémentaires (actuellement de 2 EUR et tels que modifiés dans les présentes Conditions au besoin) afin de couvrir tous frais logistiques et de manutention supplémentaires incombant à Goodiebox du fait d’un tel retard de paiement.  

2.4. Suspension pour non-paiement

Si nous ne sommes pas en mesure de prélever le montant de votre Paiement Régulier après plusieurs tentatives, nous nous réservons le droit de suspendre la livraison de votre box ou Produit jusqu’au règlement de votre facture ainsi que de résilier votre Abonnement en cours. La suspension de votre Abonnement pour défaut de paiement et/ou notre retard dans l’exercice de nos droits et recours en vertu des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ces droits ou recours, et n’empêche ni ne limite l’exercice ultérieur de ces droits ou recours de notre part. 

Goodiebox réserve le droit d’enquêter et de prendre des mesures en cas de rétro facturation injustifiée, notamment dans les cas où:

(i) la box ou le(s) Produit(s) ont été livrés conformément aux présentes Conditions,

(ii) la box ou le(s) Produit(s) n’ont pas été renvoyés conformément à la politique de retour, ou bien la rétro facturation a été utilisée comme moyen d’annuler l’Abonnement ou le(s) Produit(s) commandé(s), ou simplement afin d’obtenir un remboursement sans raison valable (tout comportement à un caractère  frauduleux inclus). 

En outre, Goodiebox peut faire appel à des prestataires de services tiers (agences de recouvrement de créances) pour recouvrer toute facture impayée, y compris les frais de litige injustement imputés à Goodiebox en raison d'une telle rétro facturation abusive/de tout comportement frauduleux (actuellement ces frais s’élèvent à 7,50 EUR par cas litigieux mais cela est susceptible d’être modifié par les prestataires de paiement). À titre informatif, des frais administratifs et/ou juridiques seront ajoutés par l'agence de recouvrement des créances, indépendamment de Goodiebox qui n’a aucun pouvoir sur ces frais. Il est donc fortement recommandé de consulter la politique d'annulation, le droit de rétractation et la politique de retour (voir sections 9, 10 et 11 ci-dessous) afin d’éviter toute situation désagréable, et de toujours privilégier le dialogue avec notre support client (Team Happiness) si vous avez un souci concernant un paiement ou une livraison. Si votre paiement a été effectué correctement et que votre achat a été livré avec succès, mais qu'un événement extérieur à Goodiebox et hors de  notre contrôle vient se produire (par exemple, si votre banque avait accepté la transaction puis a re-crédité le montant sur votre compte bancaire), Goodiebox se réserve le droit de réessayer de prélever le montant dû, sans être tenu de vous en informer au préalable, et sans limitation de temps sauf prescription légale applicable. 

2.5. Payer avec les Goodiepoints

Il est parfois possible de payer avec vos Goodiepoints. Si tel est le cas, le nombre de Goodiepoints nécessaires et toute autre information quant à l’utilisation des Goodiepoints comme moyen de paiement seront indiquées sur notre Site web. La valeur des Goodiepoints ne peut, en aucun cas, être considérée comme une somme d’argent liquide, et ne peut ainsi donner lieu à  aucun échange en argent liquide. Bien qu’ils fassent partie du programme de fidélité Goodiebox, vous reconnaissez et  acceptez que ce moyen de paiement ne puisse en aucun cas être considéré comme un « service de paiement à titre onéreux » et/ou donner lieu à un remboursement. En cas de changement important dans notre programme Goodiepoints, nous ferons toujours de notre mieux pour vous informer à l’avance, mais vous êtes responsable de vérifier les conditions lors de l'utilisation de vos Goodiepoints. De plus, tout paiement effectué avec des Goodiepoints ne peut donner lieu à  d’autres promotions et/ou réductions de prix.

3. Délai de livraison

3.1. Commande sur la boutique en ligne 

Lorsque vous achetez un Produit en ligne, le délai de livraison estimé est indiqué sur le site Web ou dans l’accusé de réception de la commande. 

3.2. Abonnements

Si vous souscrivez à un Abonnement, votre première box vous sera envoyée dans les cinq (5) jours ouvrés à compter de votre première date de paiement, à moins qu’il n’en soit stipulé autrement sur notre site Web ou en cas de réapprovisionnement ou d'autres opérations logistiques nécessaires. 

Si vous avez démarré un Abonnement, effectué le paiement, mais n’avez pas renseigné correctement votre adresse de livraison, nous vous contacterons pour vous demander d’y remédier. Cependant, en fonction des stocks disponibles, nous ne pouvons pas vous garantir que la box qui était disponible lors de votre inscription le sera toujours au moment où vous aurez fourni une adresse complète. 

Les prochaines box de votre Abonnement seront toujours livrées à la même période du mois, selon le type d'Abonnement de votre choix.

3.3. Adresse de livraison incorrecte

Goodiebox est exonéré de toute responsabilité si les informations d’expédition fournies sont erronées ou incomplètes, ou si la commande n’est pas récupérée à l’adresse de livraison choisie. Il n’est pas possible de modifier l’adresse de livraison après confirmation du paiement et, en cas d’échec de livraison et/ou si Goodiebox doit renvoyer la commande, un surplus pourra être facturé (coûts de logistique supplémentaires). Il est conseillé de contacter immédiatement la Team Happiness pour modifier les coordonnées de livraison au besoin, et Goodiebox ne pourra être tenu  responsable en cas de retard de livraison causé par des informations incorrectes et/ou incomplètes. La responsabilité de Goodiebox prend fin une fois la commande livrée à l’adresse indiquée. 

3.4. Retards non-imputables à Goodiebox

En cas de retard indépendant de la volonté de Goodiebox, vous serez informé(e) dans plus brefs délais et, si ce retard devient trop important (bien que causé par un  événement extérieur), Goodiebox réserve le droit d’annuler la commande et de rembourser le paiement effectué. Dans le cadre d’un Abonnement, si une box est épuisée et n’est donc plus disponible, Goodiebox réserve le droit de la substituer et, lorsque cela n’est pas possible, de ne pas la livrer ; dans ce cas, le paiement relatif sera remboursé.

4. Goodiepoints

Des Goodiepoints peuvent vous être crédités, à notre seule discrétion, lorsque vous effectuez une opération particulière ;  par exemple, écrire une revue ou inviter des amis à s’abonner). Ces Goodiepoints peuvent être utilisés pour un certain  nombre de choses, y compris acheter des Produits en ligne. Les Goodiepoints sont crédités directement dans votre Member Universe ; ils sont nominatifs, non transférables, non échangeables, et valables 12 mois après quoi ils expirent. Lors de leur utilisation, les Goodiepoints sont débités dans l’ordre suivant : des plus anciens au plus récents ; en cas d’expiration des plus anciens Goodiepoints, il se peut que votre balance diminue mais ne soit pas entièrement effacée si vous avez accumulé des Goodiepoints dans les 12 mois qui précèdent. Goodiebox réserve le droit de modifier ou annuler son programme Goodiepoints à tout moment et à sa seule discrétion, et vous en informera à l’avance si cela est jugé nécessaire. Il est impératif d’avoir un Abonnement en cours de validité (et toute facture doit avoir été dûment payée) afin d’être crédité des Goodiepoints, et en cas de désabonnement, tous les Goodiepoints (si vous en avez) se verront expirer.

5. Happy Invite, codes réduc’ et autres promotions

5.1. Lien Happy Invite

Le lien Happy Invite est un lien personnel permettant aux membres actifs de présenter Goodiebox à leur famille, ami(e)s, connaissances, collègues et autres proches. En s’inscrivant, ces derniers bénéficient de réductions de bienvenue alors que les membres actifs reçoivent en échange des avantages tels que des Goodiepoints (ou tout autre bénéfice en fonction de l’offre du moment annoncée par Goodiebox). En aucun cas le programme « Happy Invite » (ou tout autre programme de bienvenue) ne doit être utilisé par les membres à des fins commerciales et/ou dans un autre contexte que celui initialement prévu par Goodiebox. Il est interdit d’utiliser le nom de la marque « Goodiebox » dans des URL particuliers en vue d’attirer des visiteurs et les faire s’inscrire en utilisant un code de réduction personnel. 

Lorsque le lien Happy Invite est utilisé pour activer un nouvel Abonnement, le membre (ayant nécessairement un abonnement actif) qui a envoyé un tel lien reçoit des Goodiepoints ou tout autre avantage annoncé, tandis que le nouveau membre reçoit la promotion applicable. Goodiebox réserve le droit de limiter chaque membre actif à 12 invitations donnant effectivement lieu à abonnement, par année d’abonnement, et de modifier ce nombre à tout moment et à sa seule discrétion (sans être lié par les présentes Conditions). Une fois la limite applicable atteinte, tout membre actif/non actif peut continuer de  présenter Goodiebox à sa famille, ses amis, connaissances, collègues et proches, et leur faire bénéficier des avantages  susmentionnés, mais cela ne donnera pas lieu au crédit de Goodiepoints supplémentaires et/ou autre avantage annoncés. Toute manipulation présumée du système (comme au moyen d’une adresse IP falsifiée, de l’utilisation d’une fausse identité  ou d’un système automatisé) entraîne le retrait systématique des Goodiepoints accordés et/ou autres avantages annoncés, et la résiliation du compte du membre concerné. La promotion Happy Invite ne peut être utilisée qu'une seule fois par personne physique pour souscrire un nouvel Abonnement, et non une fois par compte créé. Afin d'éviter tout comportement frauduleux, si Goodiebox estime que le nouveau compte créé appartient à un membre existant, nous pourrions ne pas attribuer les Goodiepoints ou récompenser l'avantage annoncé. Si vous êtes dans ce cas et pensez que nous avons commis une erreur, veuillez contacter la Team Happiness et nous étudierons votre cas.

5.2. Promotions et codes réduc’

Des promotions et codes de réduction peuvent être émis pour tout membre ou client de la boutique en ligne dans le cadre d'une campagne marketing. En fonction des règles d'une campagne spécifique, ils peuvent être utilisés en relation avec l'Abonnement et/ou les Produits disponibles. Les promotions et codes de réduction ne  peuvent être utilisés qu’une seule fois par personne physique (et non par compte créé) sauf exception clairement mentionnée sur le Site web. Goodiebox réserve le droit de retirer les Goodiepoints et/ou autres avantages obtenus de manière illicite (par exemple, si plusieurs liens et/ou codes de réduction ont été utilisés par la même personne via plusieurs comptes) sans préjudice de son droit de réclamer l’indemnisation de tout dommage direct, indirect, accessoire, ou punitif (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits) résultant de l'utilisation abusive du programme de Happy Invite ou de tout autre programme de fidélité en vigueur. Goodiebox réserve en outre le droit de bloquer un compte ou une transaction, et de vérifier l’identité de la personne à l’origine d’un comportement présumé abusif. Si vous pensez que Goodiebox a commis une erreur en bloquant votre compte  ou votre transaction, veuillez nous contacter immédiatement et nous procéderons à la vérification de votre compte ensemble.

6. Boutique en ligne 

Les présentes Conditions s’appliquent à tous les Produits disponibles en ligne. Toutes les descriptions, images, références, caractéristiques, spécifications, ainsi que tous les produits, contenus et prix indiqués peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis (sous réserve de stocks disponibles et en fonction des accords établis avec les marques avec lesquelles nous travaillons). Par conséquent, la présentation d’un Produit ne garantit pas sa disponibilité. Les Produits indiquent parfois deux  prix : un prix « normal » et un prix « membre ». Le prix « membre » s’applique aux membres dont l’Abonnement est actif. Les éditions limitées sont disponibles jusqu’à épuisement des stocks ; Goodiebox ne peut être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité et donc d’échec de livraison d’une Édition Limitée. En outre, Goodiebox réserve le droit de limiter le nombre  de Produits achetés en ligne. 

7. Nos plateformes en ligne

7.1. Utilisation des plateformes en ligne 

Goodiebox possède et/ou gère des pages sur les réseaux sociaux, par exemple sur Facebook, Instagram ou encore Tiktok. Goodiebox réserve le droit de supprimer les messages qui  enfreignent les directives publiées et/ou de bloquer tout utilisateur en cas de comportement inapproprié. Nous encourageons chacun à lire les conditions d’utilisation de toute plateforme en ligne avant d’y participer. Bien que Goodiebox n’ait aucune obligation de surveiller le contenu publié, nous pouvons le faire de temps à autre, et nous réservons le droit de supprimer, à notre seule discrétion, tout contenu qui nous semblerait - de manière raisonnable - ne pas être approprié. Goodiebox est exonéré de toute responsabilité concernant le contenu publié par des tiers et n’approuve, ne soutient, ne représente ni ne garantit l’exhaustivité, la véracité, l’exactitude ou la fiabilité des publications, ni n’approuve les opinions qui y sont exprimées. Nous interdisons spécifiquement la publication de tout contenu qui viole ou enfreint les droits d’auteur et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle d’une personne ou entité.

7.2. Interdiction de revente 

En outre, nous interdisons expressément la revente partielle ou totale des Produits commandés en ligne ou du contenu reçu dans les boxes Abonnement) à des fins commerciales. Goodiebox réserve le droit de surveiller et résilier un Abonnement en cas de suspicion d’un tel comportement, et de réclamer tout dommage et intérêts conséquents (spécifiquement si la revente peut porter atteinte à l'image de marque et à la réputation des partenaires avec lesquels nous collaborons).

8. Utilisation de notre site Web

8.1. Contenu de nos sites Web

Le contenu, matériel, les textes, images, vidéos, graphiques, marques, logos, musiques, logiciels, la conception des Produits et tout autre élément disponible sur notre site Web appartiennent à Goodiebox ou à ses concédants, affiliés, partenaires, et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou droits exclusifs. Par conséquent, l’utilisation de notre site Web ne peut se faire qu’à des fins personnelles et non commerciales. Il est interdit de vendre, concéder sous licence, distribuer, copier, reproduire, transmettre, publier, adapter, éditer, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu ou du matériel figurant sur le site Web. Goodiebox concède aux utilisateurs une licence personnelle, limitée, non transférable et non exclusive d'accès au site Web, et réserve le droit, à sa seule discrétion et sans préavis, de réviser tout produit ou service disponible et/ou de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du site Web. Goodiebox peut limiter ou restreindre l’accès de son site Web à tout utilisateur, sans préavis ni pénalité. Chaque utilisateur est responsable du contenu qu’il  télécharge ou publie.  

8.2. Votre engagement via les avis, commentaires et toute autre réaction

Chez Goodiebox nous estimons grandement vos avis, commentaires, communication et autres (les « Avis ») car ils nous permettent d’améliorer nos produits et services et, par conséquent, votre expérience membre/client. En partageant vos Avis, veuillez garder à l’esprit ce qui suit :

• vous accordez à Goodiebox une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale, libre de droits et non exclusive de les utiliser, copier, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées, et sous-licencier en tout ou partie. Vous déclarez, garantissez et vous engagez à ce que les Avis fournis ne contiennent rien que vous n’ayez pas le plein droit de concéder comme spécifié ci-dessus ; 
• vous déclarez, garantissez et vous engagez en outre à ce que les Avis ne contiennent rien de diffamatoire ou illégal, abusif ou obscène. Goodiebox réserve le droit d’utiliser tout Avis sans obligation de confidentialité, d’attribution ou de compensation ; 
• tous les Avis sont soumis aux présentes Conditions, ainsi qu’à notre Politique de confidentialité relative au traitement des données personnelles – vous êtes responsable de vous assurer du bon respect de la vie privée de tout tiers. 

Contenu des médias en ligne : le paragraphe qui précède s’applique également à tout commentaire et réaction publié sur nos plateformes de réseaux sociaux et nos pages communautaires, ainsi qu’à tout contenu dans lequel Goodiebox est  identifié. En publiant du contenu sur les différentes pages Goodiebox ou en identifiant Goodiebox sur certains contenus, l’utilisateur accorde à toute filiale du Groupe Goodiebox, tout agent, licencié, sous-licencié, sous-traitant, successeur,  représentant légal, partenaire de vente au détail, toute agence de marketing ou de relations publiques, et tout autre affilié (les « Parties licenciées »), une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable, libre de droits et non exclusive d’utiliser, copier, distribuer, afficher publiquement, modifier, créer des œuvres dérivées et concéder en sous-licence ce matériel en tout ou partie, à la seule discrétion des Parties licenciées et ce, y compris sans s’y limiter, sur les pages Web et les réseaux sociaux  exploités par les Parties licenciées, dans des e-mails promotionnels, publicités, pour toute autre initiative de marketing, et via tout média présentement ou ultérieurement utilisé, sans aucune obligation envers l’utilisateur ou tout tiers. En outre, sous réserve de la Politique de confidentialité, Goodiebox réserve le droit d’utiliser le nom d’utilisateur, l'image, la géolocalisation (pays) ou toute autre information disponible. 

Il est formellement interdit de publier tout contenu inapproprié tel que, sans s’y limiter : 

• du contenu de nature diffamatoire, abusive, menaçante physiquement ou psychologiquement, ou qui viole tout droit légal d’autrui ; 
• du contenu de nature obscène, avec du langage discriminatoire ou tout autre langage non adapté à un forum public ; 
• des publicités, des spams ou des références à d’autres produits, offres ou sites web ; 
• des adresses e-mail, URL, numéros de téléphone, adresses e-mail ou tout autre type de contact personnel provenant de soi ou d’autrui ; 
• des commentaires indûment critiques ou malveillants sur d’autres contenus publiés sur la page ou sur ses auteurs ;
• des fichiers contenant des logiciels ou d’autres éléments protégés par les lois sur la propriété intellectuelle (ou toute autre droit applicable), à moins que l’utilisateur ne possède ou ne contrôle ces droits, ou que l’utilisateur ait expressément reçu les consentements nécessaire pour ce faire ; ou, 
• des fichiers ou contenus contenant des virus, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement d’un autre appareil, y compris le site Web.

9. Résiliation et renouvellement de votre Abonnement 

9.1. Résilier un Abonnement 

Si vous annulez votre Abonnement, vous perdez vos Goodiepoints et l'accès à votre Member Universe. Vous perdez également l'historique de vos achats. Par conséquent, si vous réactivez votre Abonnement après une résiliation, il se peut que vous receviez un produit que vous aviez précédemment reçu dans une box. Veuillez noter que si vous avez plusieurs Abonnements actifs, la résiliation d'un seul d'entre eux n'a aucune influence sur le statut de l'autre/ des autres.

Abonnement sans engagement minimum 

Le premier prélèvement a lieu immédiatement lors de l’Abonnement, et concerne la box du mois en cours, sous réserve de  stocks disponibles. Ensuite la fréquence des Versements Réguliers dépend du type d’offre souscrite. 

Renouvellement  automatique : ce type d’Abonnement se poursuit jusqu’à ce que vous ou nous décidions de le résilier, à tout moment et sans  motif ou préavis nécessaire. Pour vous désabonner, veuillez respecter les conditions détaillées ci-dessous (« RÉSILIER UN ABONNEMENT - PROCEDURE »). »). Si vous résiliez vous-même votre Abonnement, au plus tard un (1) jour avant la date de paiement prévue, vous ne paierez pas la prochaine box, et votre Abonnement prendra fin immédiatement. 

Abonnement avec une durée minimum d’engagement 

Sous réserve de disponibilité, Goodiebox propose des Abonnements à durée déterminée (par exemple, 3, 6 ou 12 mois). Dans ces cas, les Versements Réguliers ont lieu pour la durée de l’accord sans qu’il ne soit possible d’anticiper son terme. Renouvellement automatique : à la fin de la période d’engagement, l’Abonnement est automatiquement renouvelé pour la  même période, sauf si le membre ne décide de résilier au préalable, à tout moment durant la période de l’Abonnement, et au minimum quatorze (14) jours avant son terme. Il est précisé que la résiliation anticipée d’un Abonnement à durée  déterminée entraîne son non-renouvellement, mais en aucun cas n’affecte l’Abonnement en cours, qui reste actif pour toute  sa durée (inclut tout paiement des Versements Réguliers).  

Abonnement cartes-cadeaux 

Les cartes-cadeaux permettent de payer à l’avance un nombre défini de box (pour soi-même ou pour offrir). Il est impératif  d’avoir ou de créer un compte membre pour activer une carte-cadeau. Une méthode de paiement devra être choisie même  si aucun prélèvement ne sera effectué afin de valider la création du compte. Toute carte-cadeau activée doit être  entièrement utilisée et ne peut pas faire l’objet d’une pause et/ou être utilisée en plusieurs fois.  

Renouvellement automatique : les cartes-cadeaux sont automatiquement renouvelées après leur expiration, d’un montant  d’une même valeur. Si la personne qui active la carte ne souhaite pas renouveler l’Abonnement carte-cadeau, il est possible de le résilier à tout moment et au plus tard quatorze (14) jours avant la fin de la période d’Abonnement. Les cartes-cadeaux sont valides pendant deux (2) ans à compter de leur date d'achat, et toute carte-cadeau non utilisée après une telle période expire automatiquement. 

Abonnement numérique uniquement 

Il se peut que nous proposions des Abonnements numériques uniquement afin, notamment, d’accéder au contenu  disponible via l'univers des membres (offres variables – par exemple, des séances de mindfulness - pleine conscience - ou de yoga, notre blog, etc.), d’obtenir les prix réduits normalement offerts à nos membres uniquement sur notre Goodiebox en ligne, et  d’avoir la possibilité, à tout moment, de recevoir des physiques (selon les offres disponibles). Il n'y a pas d'engagement minimum pour l'Abonnement numérique uniquement. Le premier paiement a lieu à inscription, et les paiements récurrents ultérieurs au tarif et aux conditions tel qu'indiqué à la souscription.  

Renouvellement automatique : ce type d'abonnement se poursuivra jusqu'à ce que vous ou nous décidions de l'annuler, à  tout moment et sans aucune raison. En cas de désabonnement à l'offre uniquement numérique, et si vous ne souscrivez pas à une autre offre disponible, nous cesserons de vous facturer pour la prochaine période facturable, et vous perdrez votre accès à notre contenu numérique ainsi qu’à tout autre avantage disponible (vos Goodiepoints, si vous en avez, seront  annulés). 

9.2. Suspendre un Abonnement 

Les membres sont libres de suspendre leur Abonnement à durée indéterminée pour une période de 1 ou 2 mois et à tout moment (mais au minimum un jour ouvré avant la prochaine date de prélèvement du paiement que le membre souhaite éviter). Dans ce cas, aucun prélèvement ne sera effectué durant la période choisie, et aucune box ne sera envoyée. L'Abonnement redémarrera automatiquement à l’expiration de la période choisie. Veuillez noter que cette suspension (lorsque celle-ci est possible) ne modifie pas la date des Versements Réguliers à venir.

9.3. Procédure de résiliation 

Il y a deux façons de résilier votre Abonnement: 

1. Directement via votre espace membre : vous pouvez résilier ou suspendre votre/vos Abonnement(s) directement depuis votre  Member Universe (lien réservé à cet effet).  
2. Par email : en cas de doutes, il est possible d’envoyer un mail à hello@goodiebox.fr / hello@mygoodiebox.be,, et la Team Happiness vous orientera  dans les étapes à suivre afin de résilier ou suspendre l’Abonnement, à moins que vous ne lui demandiez explicitement de le faire pour vous. 

Dans ce cas, votre demande devra être claire et sans équivoque (par exemple, « Bonjour, pouvez-vous résilier l’abonnement à ma place ? »). Un membre de la Team Happiness traitera alors la demande au plus vite, et si possible dans les cinq (5) jours ouvrables et pourra vérifier votre identité si des informations telles que l’adresse email ou le nom ne correspondent pas à l’Abonnement en question. Attention, si votre date de Versement Régulier a lieu pendant ce délai, vous risquez d’être prélevé(e) de la box du mois suivant. Il est donc conseillé d’utiliser en priorité le lien disponible dans l’espace membre pour un résultat immédiat au moins un jour avant la date de prélèvement, ou de contacter la Team Happiness bien à l'avance.

Seuls ces deux moyens susmentionnés peuvent être utilisés pour résilier votre Abonnement; aucune autre option n’est possible. 

MERCI DE NE PAS envoyer de demande de résiliation par  voie postale. La Team Happiness fait de son mieux pour fournir le meilleur service-client possible, mais il n’est pas possible d’annuler un Abonnement par courrier, et chaque membre est responsable de la bonne application de ces Conditions, notamment la présente section sur la politique d’annulation. Goodiebox accepte de traiter les demandes d’annulation envoyées par des prestataires de services tiers, agissant au nom et pour le compte de membres et avec lesquels Goodiebox n’a aucun partenariat direct, à sa seule discrétion, et uniquement si lesdits fournisseurs tiers se conforment aux présentes Conditions, y compris la présente section sur la politique de résiliation. Par conséquent, toute résiliation soumise de la part  d’un membre ou d’un tiers, par voie postale, ne sera pas prise en compte, et en tout état de cause, Goodiebox réserve le droit de demander une preuve de procuration pour s’assurer que la résiliation est bien requise par le membre en question. Goodiebox ne peut être tenu responsable en cas de malentendu entre le membre et le prestataire tiers, et incite chacun à utiliser, de préférence, le lien de résiliation disponible dans l’espace membre. Il en va de même pour toute résiliation requise par un tiers personne-physique, au nom et pour le compte d’un membre. Sont autorisés à demander au nom et pour le compte d’un membre la résiliation d’un Abonnement les parents d’enfants mineurs, les titulaires du compte bancaire sur lequel sont prélevés les Versements Réguliers, et tout administrateur désigné. Si vous appartenez à une autre catégorie, veuillez contacter la Team Happiness, qui vous guidera dans la procédure à suivre.  

10. Droit de rétractation aux vues du droit de la consommation

10.1. Droit de rétractation 

Chaque membre et consommateur dispose d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours à compter (en fonction des cas) de la date à laquelle : 

• la première box a été livrée à l’adresse indiquée (en cas de souscription à un Abonnement), ou
• le produit commandé en ligne a été livré à l’adresse indiquée, ou
• la carte cadeau a été achetée, sauf si elle a été activée entre-temps, auquel cas le délai de rétractation n’est plus applicable. 

Pour exercer un tel droit, veuillez informer Goodiebox par email à l’adresse hello@goodiebox.fr / hello@mygoodiebox.be, en énonçant clairement la demande (voir modèle de rétractation ci-dessous). Afin de respecter le délai de rétractation, il est nécessaire d’envoyer la demande avant l’expiration du délai susmentionné. Si vous décidez d'utiliser votre droit de rétractation, vous devez nous renvoyer la box ou le Produit conformément aux instructions données par la Team Happiness, au plus tard 14 jours à compter du jour où vous nous avez communiqué votre décision de vous rétracter. Afin de vous assurer que le remboursement est traité dans les plus brefs délais, vous devez nous contacter à hello@goodiebox.fr / hello@mygoodiebox.be, et nous fournir une preuve de retour. Le remboursement est en attente jusqu'à ce que le colis soit reçu par notre entrepôt et que son contenu soit inspecté.

10.2. Conséquences de l’usage de votre droit de rétractation

En cas de rétractation valide après l'expédition de votre première box ou du Produit acheté, Goodiebox remboursera le paiement relatif à ladite première box ou audit Produit acheté, déduction faite de tout frais de port applicables, de toute étiquette de retour si Goodiebox en a supporté les frais, et de tout autre frais applicable et tel que vous en avez été informé(e) au moment de votre paiement (comme la taxe énergie si applicable). Le remboursement sera effectué sans délai, et au plus tard sous quatorze (14) jours à compter du jour où Goodiebox a reçu la  notification d'annulation ou reçu le ou les articles à retourner (dans les cas où l’annulation a eu lieu après envoi de la  commande/box concernée et qu’un retour est nécessaire au préalable).

10.3. Modèle de formulaire de rétractation (facultatif) :

Si vous décidez de vous rétracter, vous pouvez remplir ce formulaire et le renvoyer par mail à hello@goodiebox.fr / hello@mygoodiebox.be:

Par la présente, je soussigné(e) [NOM COMPLET] révoque le contrat conclu avec Goodiebox pour l’Abonnement  [MENTIONNER LE TYPE D’ABONNEMENT] * ou (selon les cas) pour l’achat du Produit [MENTIONNER LE PRODUIT] * 

Commandé le [DATE] et reçu le [DATE] :

A l’adresse suivante : [ADRESSE DE LIVRAISON]  

[Date et Signature] 

Attention : le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes personnalisées (tel que, par exemple, les "Build-Your Own-Box"). Toute commande ne pourra donner lieu à aucun retour ou remboursement (sauf en cas de Produit défectueux  dans les conditions indiquées ci-dessous.)

11. Politique de retour

11.1. Produits endommagés 

À moins que vous ne soyez en droit de vous rétracter d’une transaction tel que décrit à l'article 10 ci-dessus, vous n'êtes pas  autorisé(e) à retourner votre box ou tout Produit, exception faite du cas où un article de votre box ou un produit commandé sur notre boutique en ligne est arrivé endommagé, auquel cas vous devez impérativement contacter notre Team Happiness immédiatement et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la livraison de la box ou du Produit en question à hello@goodiebox.fr / hello@mygoodiebox.be, et de suivre les étapes indiquées dans cette section.  

Vous ne devez en aucun cas renvoyer l’article, à moins que cela ne vous soit expressément demandé par Goodiebox. Selon les cas, nous remplacerons l'article endommagé à nos propres frais, ou nous procéderons à un remboursement (à la seule discrétion de Goodiebox). Nous nous réservons également le droit d'insérer le produit de remplacement dans la prochaine box de votre Abonnement au lieu de l'expédier séparément. Dans ce cas, le produit sera livré au moment de la livraison de votre prochaine box. Aucun échange ou remboursement ne sera possible si vous n'avez pas suivi les démarches préconisées dans cette section, et si vous ne nous avez pas contacté par email dans les délais impartis. 

11.2. Retour en cas d'échec de livraison 

Dans le cas où vous n’auriez pas récupéré votre box ou votre Produit commandé à l'adresse de livraison que vous avez indiqué, vous ne pourrez prétendre à aucun remboursement, et un tel comportement ne pourra en aucun cas être considéré comme une annulation valide de votre Abonnement en cours. Cela signifie que si une box ou un Produit est renvoyé à notre entrepôt, sans que ce ne soit imputable à Goodiebox ou au prestataire de transport, et que vous réclamez un  remboursement ultérieur, Goodiebox sera en droit de prélever sur le montant à rembourser tous les frais associés à cette livraison manquée (tels que les frais de port à l'adresse de livraison et retour vers notre entrepôt, en sus de tout frais de  traitement supplémentaires pour nos équipes logistiques notamment, pour un montant pouvant aller jusqu'à 7,5 EUR). Nous vous recommandons fortement, en cas de problème avec votre livraison ou si vous rencontrez des problèmes avec un article  spécifique, de nous contacter immédiatement. De plus, vous n'êtes pas autorisé(e) à procéder à une rétro facturation auprès  de votre banque - ou tout moyen de paiement choisi - au prétexte qu’un article a été perdu si vous n'avez pas au préalable contacté la Team Happiness afin de l’en informer. Toute rétro facturation abusive pourra être suivie d'une action en recouvrement, de notre part directement, ou via une agence de recouvrement (avec les frais de litige applicables) comme décrit section 2.4. “Suspension pour non-paiement”.

12. Responsabilité, obligations, d'indemnisation, cas de force majeure

12.1. Compte bloqué

En cas de non-respect des présentes Conditions, y compris tout défaut de paiement, informations fournies erronées, ou tout comportement contraire aux intérêts de Goodiebox, l’accès au site Web et aux services peut être bloqué temporairement ou, en fonction de la gravité, définitivement. Goodiebox réserve le droit de résilier tout Abonnement ou commande en ligne, et de s’abstenir de conclure tout nouvel accord avec toute personne ayant déjà enfreint les présentes Conditions.  

12.2 Contenu de tiers

Goodiebox, en sa qualité de tiers, n’est pas responsable du contenu des sites web de ses partenaires, ni des conflits existants  entre les membres/clients et lesdits sites web ou marques de partenaires. Dans le cadre du paiement d’un Abonnement, il est impératif de créer un compte membre et fournir certaines informations ; par conséquent, il est conseillé de lire attentivement notre Politique de Confidentialité pour bien comprendre comment nous utilisons et traitons les informations  personnelles collectées. Toute information fournie doit être vraie et à jour en tout temps. 

12.3. Sécurité et confidentialité 

Votre mot de passe doit être conservé en lieu sûr et vous seul en êtes responsable. Goodiebox ne pourra être tenu pour responsable de l’utilisation ou de l’accès non autorisé à votre espace membre, ou de toute autre atteinte à sa sécurité. Contactez Goodiebox dans les meilleurs délais en cas d’accès non autorisé à votre espace membre ou en cas de suspicion d’utilisation non désirée. Les informations de connexion (telles que votre nom et votre mot de passe) sont personnelles et confidentielles ; elles ne peuvent être modifiées qu’à l’initiative du membre, ou par Goodiebox - en cas d’oubli du mot de passe, par exemple. Cependant, vous êtes entièrement responsable de l’utilisation de vos informations de  connexion et devez les garder secrètes. La transmission de ces informations ne pourra être reprochée à Goodiebox, qui ne  pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par la divulgation de vos informations personnelles et confidentielles et/ou par l’utilisation de ces dernières par un tiers.  

12.4. Limitation de responsabilité 

Dans les limites autorisées par la loi, en aucun cas Goodiebox, de ses sociétés affiliés ou l’un de leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents, successeurs, filiales, fournisseurs, partenaires, affiliés, ou tout tiers  fournissant des informations sur notre site Web ne peuvent être tenus responsables envers un utilisateur, client ou membre  de ce site Web, ou envers toute autre personne ou entité, pour tout dommage direct, accessoire, consécutif ou punitif (y  compris, mais sans s’y limiter dommages pour perte de profits, perte de données ou perte d’usage) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site Web ; qu’ils soient fondés sur la garantie, le contrat ou la négligence, même si Goodiebox  a été informé ou aurait dû être informé de la possibilité de tels dommages ou pertes. Dans les limites autorisées par la loi, en aucun cas la responsabilité totale de Goodiebox, de ses sociétés affiliées ou de l'un de ses dirigeants, administrateurs,  employés, agents, successeurs, filiales, fournisseurs, partenaires ou de tout autre tiers fournissant des informations sur le site Web ne peut dépasser le montant total effectivement payé à Goodiebox au cours des douze mois précédents le dommage en question.  

12.5. Indemnisation 

Vous acceptez d’indemniser, d’exonérer de toute responsabilité et de défendre Goodiebox, ses sociétés  affiliés, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés, agents et affiliés respectifs contre les réclamations, dommages et frais de défense (y compris frais d’avocats) résultant de ou liés à votre utilisation du site Web, à la violation des présentes Conditions, à la publication d’un contenu diffamatoire ou offensif sur notre site Web, ou à la violation de toute loi ou droit  d’un tiers. 

12.6. Force majeure

Goodiebox est exonéré de toute responsabilité en cas échec ou retard d’exécution d’une de ses obligations causé par tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur (« Cas de Force Majeure »). Cas de Force Majeure désigne tout acte, événement, circonstance, occurrence, conséquence, imprévisible et hors du contrôle raisonnable de Goodiebox ;  à condition que Goodiebox ait pris toutes les mesures raisonnables possibles pour empêcher qu’un tel acte ou événement  ne se produise. Il peut s’agir, sans s’y limiter, de grèves ou autres décisions de fermeture professionnelles ; d’incendies, inondations, explosions, pandémies ; de guerres ou climats d’hostilités, d’exigences gouvernementales, de menaces civiles  ou d’attaque terroriste ; du blocage de chemins de fer, de navires, d’avions, d’automobiles ou de tout autre moyen de  transport public ou privé ; du blocage des réseaux de télécommunications publics ou privés. Goodiebox pourrait suspendre ses services pendant la durée du Cas de Force Majeure et / ou y mettre un terme. 

13. Divers

13.1 Transferts de droits et d’obligations 

Les droits et obligations découlant d’un Abonnement ne peuvent être ni cédés ni  transférés sans accord écrit préalable. 

13.2. Champ de compétence territoriale 

Ces Conditions et toute question relative au site Web, aux Produits et Abonnements sont régies et interprétées conformément aux lois du Danemark. Les tribunaux civils danois sont compétents en cas de litige, quel qu’il soit. Goodiebox ne participe pas aux procédures de règlement des conflits devant un conseil d’arbitrage des consommateurs (résolution alternative des litiges proposée par la Commission européenne http://ec.europa.eu/consumers/odr/).  

13.3. Disposition inefficace

Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions est/sont déclarée(s) inefficace(s) par une loi ou une  décision juridiquement contraignante, les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur. 

13.4. Protection contre la fraude

Goodiebox réserve le droit de refuser de traiter une commande en cas de suspicion de fraude  ou d’activité non autorisée ou illégale. En cas de soupçon, Goodiebox peut à sa discrétion rejeter la commande ou contacter  le membre/consommateur afin de procéder à une confirmation. Goodiebox se réserve également le droit de supprimer tout  compte ou de refuser d’expédier toute commande en cas de suspicion de fraude, d’activité non autorisée ou illégale. Dans  les cas susmentionnés, Goodiebox traite les informations personnelles strictement en conformité avec sa Politique de  confidentialité et toute loi ou règlement applicable. 

13.5. Renonciation/recours

La renonciation de Goodiebox à exercer partiellement ou totalement l’un de ses droits à la suite d’un manquement aux présentes Conditions n’empêche pas l’exercice ultérieur de ces droits, ni ne peut être considéré comme une renonciation aux obligations imposées dans les présentes Conditions pour le futur.  

13.6. Clause de non-responsabilité 

Toute information fournie concernant les Produits (par exemple, les descriptions ou instructions) l’est uniquement à titre informatif et ne revêt pas le caractère de conseil professionnel. Aucune mesure ne doit être prise sur la base des informations présentées sur notre site Web (dans l’Univers de Membres ou tout fascicule), et il est  vivement conseillé de lire et suivre les instructions des étiquettes des Produits, des notices d’emballage et tout avertissement  provenant du fabricant, et de demander conseil à des professionnels si nécessaire. Tout contenu fourni par un tiers, y compris  tout avis, déclaration ou d'opinion publié par d’autres membres doit être considéré « tel quel », et ne reflète pas nécessairement l’opinion ou les conseils de Goodiebox. Goodiebox n’est ni responsable ni redevable de l’exactitude des  déclarations faites par des tiers, et s’engage uniquement à faire de son mieux pour surveiller celles-ci. Goodiebox ne déclare  ni ne garantit l’exactitude des ingrédients, allergènes et autres informations indiquées sur le site Web (ou tout fascicule), ces dernières étant fournies par les fabricants ou fournisseurs qui en sont responsables ; en cas d’allergies spécifiques ou de  questions particulières, veuillez contacter le fabricant directement. Cette exclusion de responsabilité concerne tous les  produits vendus par Goodiebox et conformes aux lois et réglementations applicables en matière de cosmétique, de bien être, de beauté et d'alimentation (tels que, mais sans s'y limiter, les compléments alimentaires et dérivés) que Goodiebox  pourrait proposer dans les box ou en vente directement dans sa boutique en ligne.

Réglementation spécifique à un pays

Si vous êtes situé en Belgique, la section suivante s'applique:

Pour chaque facture due et pour laquelle la rétro facturation a été utilisée, un premier rappel sera envoyé gratuitement, accordant un délai de 14 jours calendrier pour le paiement de celle-ci. Si le rappel est envoyé par lettre, un délai supplémentaire de 3 jours ouvrables sera pris en compte. À l'expiration de ce délai, les frais suivants seront facturés :

1) Des intérêts de retard qui ne peuvent pas excéder l’intérêt au taux directeur majoré de huit points de pourcentage prévu à l'article 5, deuxième alinéa, de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales.

b) 30 EUR augmentés de 10 % du montant dû sur la tranche comprise entre 150,01 et 500 EUR si le montant restant dû est compris entre 150,01 et 500 EUR ; 
c) 65 EUR augmentés de 5 % du montant dû sur la tranche supérieure à 500,01 EUR avec un maximum de 2.000 EUR si le montant restant dû est supérieur à EUR 500.

3) Des frais de rappel et d'affranchissement pour l'envoi des rappels. Un coût de 7,5 EUR est facturé par rappel. Les frais d'affranchissement réels par rappel sont également facturés.